Informations légales
Mentions légales
En vigueur à compter de 2026
Propriétaire du site
Communauté d'Agglomération du Grand Avignon
Parc de l'Hôtel d'Agglomération
4 rue Arnaud de Villeneuve – CS 80030
84034 Avignon Cedex 3
Réalisation du site
Insercall – Agence multimédia d'insertion
10 rue Léon Honoré Labande
84000 Avignon
Tél. : 04 32 40 00 00 · www.insercall.com
Hébergement
o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Tél. : 04 44 44 60 40
SAS au capital de 100 000 € — SIRET 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, graphismes, logos, icônes) est protégé par la loi française, notamment l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du Grand Avignon.
Limitation de responsabilité
Le Grand Avignon s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi exactes et à jour que possible. Cependant, il ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées, et décline toute responsabilité en cas d'inexactitude ou d'omission.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. Le Grand Avignon n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles & Informatique et libertés
Ce site est un annuaire de structures associatives et institutionnelles du territoire du Grand Avignon. Il ne collecte aucune donnée personnelle concernant ses visiteurs et ne dépose aucun cookie de traçage ou d'analyse d'audience.
Un espace d'administration sécurisé, accessible uniquement aux administrateurs habilités, permet la gestion des contenus. Un cookie de session strictement nécessaire au fonctionnement de cet espace peut être déposé lors de la connexion ; il est automatiquement supprimé à la fin de la session.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (« Informatique et libertés ») et au RGPD (Règlement UE 2016/679), les administrateurs bénéficient d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Ce droit peut être exercé par courrier à l'adresse du Grand Avignon indiquée ci-dessus.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents du ressort d'Avignon seront seuls compétents.
La politique du présent site est en conformité avec la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.